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Nées informatiques; gestion de fichiers de données électroniques ou autres ; , en particulier enregistrement et diffusion des données en question; création, mise jour et classement de données; recherche et maintenance d'adresses électroniques par le biais de réseaux télématiques; services de renseignement d'affaires par l'intermédiaire de bases de données. 42 gestion technique de serveurs de sites web et de serveurs de bases de données hormis le matériel informatique ; ; développement et maintenance de logiciels pour sites web sur internet; mise disposition de programmes informatiques par réseaux privés ou publics pour le traitement, l'enregistrement et l'extraction d'informations; mise disposition de fichiers informatiques; mise disposition de banques de données électroniques; services de consultant en disponibilité de l'information transmise par internet; location de temps d'accès un centre serveur de bases de données; conception et développement de sites web; conception, développement et maintenance de sites web sur internet; travaux de rédaction; travaux de préparation de scripts, rédaction, correction et mise en page de textes non publicitaires ; ; création de textes et d'images dans des pages web l'aide d'ordinateurs; imprimerie; services d'un bureau de design; services de graphiste et de dessinateur. 822 ; 300 ; 831 ; 832 ; 851 ; bx, 20.12.1999, 658941. bx, 20.12.1999, 658941. es, fr. dk, se. se - list limited to liste limitée : 9 software, mainly computer programmes for searching information on the internet. 35 searching files in databases on the internet using so-called search engines being services rendered for third parties ; ; administrative services using so-called search engines in the internet; administrative services for searching information and or files on the internet; administrative management; administrative processing of transactions; providing business information from data files on the internet according to search profiles defined by the subscriber client; systematization of information into computer databases; management of data files electronic or not ; , including recording and dissemination of data; composing, updating and classifying data; searching and maintaining electronic addresses via electronic communication networks; business information from data bases. 9 logiciels, essentiellement moteurs de recherche sur internet. 35 recherche de fichiers dans des bases de données disponibles sur internet et ce, par le biais de moteurs de recherche prestations assurées par des tiers ; ; services administratifs par l'intermédiaire de moteurs de recherche sur internet; services administratifs pour la recherche d'informations et ou de fichiers sur internet; gestion administrative; traitement administratif de transactions; services de renseignement d'affaires depuis des fichiers de données disponibles sur internet et selon des critères de recherche définis par l'abonné client; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; gestion de fichiers de données électroniques ou autres ; , en particulier enregistrement et diffusion des données en question; création, mise jour et classement de données; recherche et maintenance d'adresses électroniques par le biais de réseaux télématiques; services de renseignement d'affaires par le biais de bases de données. 580 ; 09.11.2000 151. Les groupes de casinos en france en 2005 source syndicat casinos de france et groupe lucien barrière sas ; ; produit brut des jeux en 2005 en france en m 804 752 299 nombre de casinos en france 50 31 7 nombre de machines sous en france 5 601 4 et jeux gratuits machines a sous.
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Loi du 21 juin 2005 transposant en droit luxembourgeois la directive 2003 48 ce du juin 2003 du conseil de l'union européenne en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiement d'intérêts. mémorial a 2005, p.1540 ; loi du 21 juin 2005 portant 1. approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres relatif la fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts entre le grand-duché de luxembourg et le royaume des pays-bas pour ce qui est des antilles néerlandaises des 13 mai 2004 et 27 août 2004; 2. approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres relatif la fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts entre le grand-duché de luxembourg et le royaume des pays-bas pour ce qui est d'aruba des 13 mai 2004 et 9 novembre 2004; 3. approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres relatif la fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts entre le grand-duché de luxembourg et jersey des 13 mai 2004 et 19 novembre 2004; 4. approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres relatif la fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts entre le grand-duché de luxembourg et guernesey des 13 mai 2004 et 19 novembre 2004; 5. approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres relatif la fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts entre le grand-duché de luxembourg et l'ile de man des 13 mai 2004 et 19 novembre 2004; 6. approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres relatif la fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts entre le grand-duché de luxembourg et les iles turks et caïcos des 23 novembre 2004 et 1er avril 2005 et machines sous vide.

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20 mars, le ledes différendscanada a demandé unl'organe de règlement ord ; d'établir groupe spécial pour examiner sa plainte concernant l'interdiction des importations de saumons frais, réfrigérés ou congelés par l'australie. il a indiqué que les consultations tenues avec l'australie en novembre 1995 n'avaient pas abouti une solution et que les mesures, qui selon lui n'étaient pas compatibles avec les règles de l'omc ni justifiées au regard de ces règles, étaient toujours en vigueur. l'australie s'est opposée la demande d'établissement d'un groupe spécial, faisant valoir que le canada n'avait pas demandé la tenue d'autres consultations sur la question depuis novembre 1995 et n'avait pas suffisamment pris en compte l'analyse des risques liés l'importation de saumons qu'elle avait récemment effectuée. elle a dit que les mesures en question témoignaient de sa circonspection en matière de quarantaine et étaient compatibles avec l'accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires de l'omc. le canada a répondu qu'il avait différé sa demande d'établissement d'un groupe spécial car il espérait que l'analyse des risques effectuée par l'australie déboucherait sur la suppression des mesures. comme cela n'avait pas été le cas, il maintenait sa demande. dans sa plainte formelle, le canada a dit que les mesures interdisant l'importation de saumons frais, réfrigérés ou congelés appliquées par l'australie, y compris la proclamation n 86a de 1975 relative la quarantaine, avaient des effets négatifs sur les importations de saumons canadiens. les consultations n'avaient pas permis de régler le différend et, en décembre 1996, l'australie avait annoncé qu'elle maintiendrait les mesures. le canada alléguait que les mesures australiennes étaient incompatibles avec, entre autres, les dispositions de l'accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires et les articles xi et xii du gatt de 1994, et annulaient ou compromettaient les avantages résultant pour lui de l'accord sur l'omc. les etats-unis étendent la portée de leur plainte relative aux matériels informatiques contre la ce les etats-unis ont fait valoir que leurs exportations de certains matériels informatiques destination de l'irlande et du royaume-uni avaient été assujetties des droits plus élevés la suite de mesures prises par les autorités douanières de ces pays. les nouveaux droits de douane étaient supérieurs aux droits consolidés prévus dans la liste des communautés européennes, ce qui contrevenait aux dispositions de l'article ii du gatt de 1994. les etats-unis ont dit qu'ils étaient convenus avec la ce de demander l'ord d'incorporer les plaintes contre l'irlande et le royaume-uni dans le mandat du groupe spécial que l'ord avait établi en février 1997 pour examiner la plainte des etats-unis au sujet du classement de certains matériels informatiques par la ce. la ce a fait savoir que, compte tenu de l'application de droits de douane communautaires et de l'existence d'une liste des ce unique annexée au gatt de 1994, elle agirait pour le compte de l'irlande et du royaume-uni dans la procédure de groupe spécial. l'ord a décidé d'incorporer les plaintes des etats-unis contre l'irlande et le royaume-uni dans le mandat du groupe spécial. dans ses demandes formelles d'établissement d'un groupe spécial, les etats-unis ont fait valoir qu'en 1995, les autorités douanières de l'irlande et du royaume-uni avaient reclassé les importations de matériel de réseau local lan ; relevant de la catégorie des machines automatiques de traitement de l'information dans la catégorie des appareils de télécommunication, qui était assujettie un taux de droit plus élevé. en outre, le royaume-uni avait reclassé les ordinateurs personnels multimédia relevant de la catégorie des machines automatiques de traitement de l'information dans d'autres catégories frappées de taux de droits plus élevés. groupe spécial sur les mesures antidumping du guatemala le mexique a de nouveau demandé l'établissement d'un groupe spécial chargé d'examiner sa plainte concernant l'enquête antidumping que le guatemala a ouverte l'égard du ciment portland en provenance du mexique voir focus n 16 ; . guatemala a dit qu'il avait tenu des consultations avec le mexique sur cette question en janvier, et a regretté qu'elles n'aient pas été poursuivies. il a ajouté qu'il s'efforcerait de trouver une solution en dehors du groupe spécial. l'ord a établi un groupe spécial chargé d'examiner la plainte du mexique. prohibition l'importation de crevettes imposée par les etats-unis: l'inde demande l'établissement d'un groupe spécial l'inde a dit qu'elle ne s'opposait pas ce que des pays appliquent des mesures de protection de l'environnement sur leur territoire, et qu'elle appuyait les efforts déployés pour préserver les tortues de mer. toutefois, elle a allégué que l'interdiction par les etats-unis des importations de crevettes capturées en mer en provenance de pays qui n'appliquaient pas des mesures homologuées de protection des tortues de mer était extraterritoriale, arbitraire et discriminatoire. l'inde et les trois autres parties plaignantes dans le cadre du groupe spécial établi par l'ord pour examiner la mesure américaine malaisie, pakistan et thaïlande ; avaient tenu des consultations avec les etats-unis sur cette question en novembre 1996, sans résultat. l'inde demandait maintenant l'ord d'établir un groupe spécial chargé d'examiner sa plainte. les etats-unis ont dit qu'ils n'étaient pas encore disposés accéder cette demande et l'ord est convenu de revenir sur cette question sa réunion suivante. mise en oeuvre des rapports de groupes spéciaux: les etats-unis présentent leur rapport de situation les etats-unis ont indiqué que, pour ce qui était des rapports adoptés de l'organe d'appel et du groupe spécial sur les normes concernant l'essence nouvelle et ancienne formules, l'agence pour la protection de l'environnement des etats-unis epa ; inviterait prochainement le public présenter des observations sur la proposition qu'elle avait élaborée afin de donner effet aux recommandations de l'ord. s'agissant des recommandations de l'ord sur les restrictions qu'ils appliquaient l'importation de vêtements de dessous de coton et de fibres synthétiques ou artificielles, les etats-unis ont indiqué qu'ils retireraient leur mesure de sauvegarde d'ici la fin avril 1997. le brésil et le venezuela, coplaignants dans le différend sur l'essence, ont dit qu'ils espéraient recevoir bientôt la proposition de l'epa. le costa rica, plaignant dans l'affaire concernant les vêtements de dessous, a suggéré que les etats-unis pourraient laisser la mesure de sauvegarde venir expiration la fin de mars. adoption du rapport sur la noix de coco desséchée l'ord a adopté un rapport de l'organe d'appel qui confirmait la conclusion du groupe spécial selon laquelle les dispositions de l'omc invoquées par les philippines dans leur plainte relative aux droits compensateurs imposés par le brésil sur les importations de noix de coco desséchée n'étaient pas applicables aux fins du différend. les philippines se sont dites très préoccupées par l'interprétation donnée par le groupe spécial et l'organe d'appel. q. Culier moteurs, véhicules automobiles, véhicules industriels, camions, autobus et cars, chàssis, pièces, pièces de rechange et accessoires de ces véhicules; publicité en tout genre faisant appel tous les moyens disponibles pour services réaliser relatifs la réparation, la maintenance, l'entretien, l'emploi et l'utilisation en particulier de moteurs, véhicules automobiles, véhicules industriels, camions, autobus et cars. 37 réparation, maintenance, entretien et maintien en bon état de véhicules automobiles, véhicules industriels, camions, cars et bus, chàssis et pièces de ces véhicules, moteurs. 42 création et maintenance de programmes informatiques pour la surveillance de véhicules, le diagnostic et la surveillance du service de véhicules automobiles et de moteurs, la communication par satellites entre des véhicules et ou des postes fixes; création et maintenance de programmes informatiques pour la surveillance et le diagnostic de moteurs et de véhicules de service, la communication par satellites entre des véhicules et ou des postes fixes; création et maintenance de programmes informatiques, données et informations mémorisés sur supports informatiques en tout genre, également destinés la diffusion par internet, pour la vente et la distribution assistées par ordinateur de produits, en particulier de moteurs, véhicules automobiles, véhicules industriels, autobus et cars, chàssis, pièces, pièces de rechange et accessoires de ces véhicules; création et maintenance de programmes informatiques, données et informations mémorisés sur supports informatiques en tout genre, également destinés la diffusion par internet, pour la fourniture assistée par ordinateur de prestations de services liées la vente et la distribution de produits, notamment de véhicules automobiles, véhicules industriels, autobus et cars, chàssis, pièces, pièces de rechange et accessoires de ces véhicules ainsi que les informations sur des produits, la documentation de produits, l'identification de produits, le catalogage de produits, le catalogage de composants de produits, l'identification d'accessoires de produits, l'identification d'équipements de produits, l'assistance technique l'esthétique des produits, l'élaboration d'offres, la transmission de commandes de produits par télématique, l'assistance la vente, la planification et la gestion de la distribution de produits, l'observation du marché, les contrats de maintenance, les prestations de services, les services d'enlèvement et de livraison domicile, les financements, les assurances, les prestations de garantie; création et maintenance de programmes informatiques enregistrés sur supports de données en tout genre également destinés la diffusion par internet, pour l'information sur des produits et la documentation des produits. 7 engines and motors for boats, yachts, ships as well as for stationary installations such as power plants, electrical power units, cogeneration facilities. 9 electric and electronic systems for controlling, tuning, inputting, monitoring, measuring, recording, comparing, storing, consulting, reporting, determining, examining, chaining and exchanging, also for the remote transmission of data and service values and information for motor vehicles and engines and motors, electric and electronic systems including computers and display units for the purpose of communication between motor vehicles and or base stations; data processing apparatus; recording and restoration appliances; display apparatus, telephone sets and facsimile machines and visual display units, programs and data stored on data media of all types including programs for the internet, for product-related information and documentation, for the computer assisted distribution and sale of products, the computer-assisted provision of services of all kinds for sales and distribution purposes, for the diagnosis of motor vehicles and motors and engines, for managing transport sequences, for managing vehicle fleets and other logistical sequences. 12 motor vehicles; commercial vehicles; lorries, buses and coaches; chassis for lorries, buses and coaches; chassis with vehicle bodies and adaptations of all kinds for commercial vehicles, also for special and individual applications, special purpose vehicles, road maintenance vehicles, military vehicles as well as parts of these vehicles and chassis including. De la levure sur un milieu de culture; mélangeurs de levure machines ; ; pompes levure machines ; ; installations de traitement de résidus de levure; écrans de vibration pour levure machines ; ; filtres-presses pour la récupération de la bière; parties et accessoires des produits précités non compris dans d'autres classes. 9 appareils et instruments de mesure et de contrôle; appareils de traitement de données; ordinateurs et logiciels; équipement pour l'échantillonnage; appareils de dosage pour levure; tous les produits précités étant destinés la brasserie. 42 recherche et développement dans le domaine de la fabrication de bières. 7 apparatus, systems and installations for the brewing industry, in particular yeast spreading facilities; installations for storing and dosing yeast; vessels equipped with taps and or paddles used for spreading yeast onto culture media; yeast mixers machines ; ; yeast pumps machines ; ; installations for the treatment of yeast residues; vibration screens for yeast machines ; ; filter presses for beer recovery; parts and accessories for the above-mentioned goods not included in other classes. 9 measuring and monitoring apparatus and instruments; data processing apparatus; computers and computer software; sampling equipment; yeast dosing apparatus; all these products being designed for the brewing industry. 42 research and development in the field of beer production. 822 ; 300 ; 831 ; 832 ; 580 ; bx, 29.07.1999, 648072. bx, 08.02.1999, 648072. bg, ch, cn, cz, hr, hu, ke, pl, ru, sk, ua, vn. no, tr. 04.11.1999. Par les effets secondaires de son accident de chasse, ne rééditera jamais plus ses exploits passés. enfin, pedro delgado, désormais "prince de ségovie", il transmettra le témoin son jeune et talentueux équipier et compatriote miguel indurain pour une hégémonie de succès qui perdurera cinq longues années. tour 1986 : lemond - hinault, duel de géants. le tour de france 1986 offre aux suiveurs un remarquable duel entre deux géants, le français bernard hinault et l'américain greg lemond. le retour tonitruant de laurent fignon en cette année 1986 n'émeut pas outre-mesure un blaireau goguenard et malicieux souhait, la veille d'aborder l'ultime défi de sa monstrueuse et éclaboussante carrière. la superbe, car inattendue, victoire de l'intello au sommet du mur de huy, deux mois plus tôt, lors d'une flèche wallonne où les français ont comme rarement fait bonne figure, engendre les supputations les plus farfelues. n'en demeure pas moins vrai que le festival du francilien, réalisé sur les routes d'outre-quiévrain, a marqué les esprits des non initiés des choses de la petite reine. plus d'un an après sa dernière victoire au tour méditerranéen 1985, laurent fignon réintègre le monde des vivants nanti d'une motivation fleur de peau et d'un panache ébouriffant. bernard hinault, quant lui, subodore tort ou raison que le présomptueux s'est délecté de l'effet de surprise généré par une absence prolongée. en un mot, le leader de cyrille guimard aurait profité merveille de son statut d'éclopé notoire afin d'endormir son monde pour ensuite mieux le piéger puis l'exécuter. nous ne rentrerons pas dans le jeu d'allégations toujours juteuses du blaireau, même si ce dernier avance en conclusion que le parisien se fourvoierait piteusement si d'aventure il tentait de le défier sur une épreuve longue de trois semaines. néanmoins, son raisonnement a le mérite d'être tenu par un coureur qui a vécu le même cauchemar traumatisant que son congénère. or, la récupération complète voire définitive nécessaire pour espérer reprendre les rênes du succès peut s'avérer longue et fastidieuse. de l'ordre d'un an un an demi, selon l'avis éclairé et pertinent d'un blaireau qui est passé par les mêmes maux et les mêmes galères deux ans auparavant. outre le succès flatteur du parisien lors de la flèche wallonne, le début de saison a été dominé et même survolé par l'extraordinaire personnalité de l'irlandais sean kelly. a la manière d'un cannibale revisité, le natif de carick-on-suir, cité ancestrale du xvème siècle, a marqué de son empreinte le printemps des épreuves du calendrier. lauréat, entres autres, de la primavera de l'enfer du nord et dauphin du néerlandais adri van der poel lors d'un tour des flandres du feu de dieu, sean kelly s'en est pas moins montré intraitable sur les épreuves d'une semaine telles paris-nice, le tour du pays-basque et le tour de catalogne, où ses nouvelles. The regulations, under part 7, division 5 of the canadian environmental protection act, 1999 cepa 1999 ; , establish canadian emission standards aligned with those of the united states environmental protection agency u.s. epa ; rules for small spark-ignition engines. the regulations will apply to engines of the 2005 and later model year. the combustion of fuel in such engines contributes to air pollution, resulting in adverse impacts on the environment and on the health of canadians. the regulations will help to mitigate these impacts by reducing or controlling emissions of pollutants such as hydrocarbons hc ; , oxides of nitrogen nox ; , carbon monoxide co ; and certain pollutants listed as "toxic substances" in schedule 1 of cepa 19992. the regulations apply to persons3 in the business of manufacturing, distributing, or importing for sale in canada small sparkignition engines and machines. background contribution of small spark-ignition engines to air pollution in canada the use of small spark-ignition engines results in emissions of air pollutants such as nox, co and volatile organic compounds vocs ; , which are mainly composed of hydrocarbons4. Ce mémoire a pour but de dresser un état des lieux sur les problèmes d'application des normes ias ifrs au sein des grandes entreprises cotées en france du cac 40 au sbf 120, l'étude comprend aussi quelques entreprises non cotées ; . nous nous sommes situés chronologiquement au plus tard le 30 septembre 2004, soit trois mois de l'application obligatoire des normes. pour réaliser cette étude, nous avons construit un questionnaire focalisé sur les problématiques du passage des normes françaises aux nouvelles normes ifrs, ainsi que sur les difficultés d'applications de ces normes. ce travail correspond trois.

La roulette a deux types de machines a sous limites maximales : une pour les paris intérieurs et l'autre pour les paris extérieurs. Équipement d'atelier. Équipement pour le travail du bois. ponceuses. matériel de sciage. matériel de cordonnerie. outils moteur. matériel de forge. Équipement de construction. matériel de suspension de pont. matériel de démantèlement. matériel d'irrigation. matériel de drainage. Équipement de piscine. Équipement de parcs et terrains de jeux. matériel d'entretien de terrains. matériel industriel. matériel de compression. matériel de refoidissement. matériel multifonctionnel. machines industrielles. moteur gaz. module d'injection gaz. installations de chaudières. appareils de production d'eau chaude. chaudières génératrices de vapeur. générateurs de vapeur. installations auxiliaires pour chaudières. condenseurs de vapeur. matériel préfabriqué. installations hydrauliques. matériel hydraulique. ensembles d'équipement. Équipement de restauration. petit matériel de restauration. matériel pour la préparation des aliments. machines couper la viande.

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